Il faut bien distinguer si les échanges ont eu lieu sur ma messagerie personnelle ou ma messagerie professionnelle.
Les échanges sur une messagerie personnelle, même installée sur mon ordinateur professionnel, sont couverts par le secret des correspondances (Cass. soc. 23-10-2019 n° 17-28.448).
Autrement dit, l’employeur ne peut donc ni les consulter ni s’en servir, le cas échéant, comme motif de licenciement à l’encontre du salarié.
En revanche, si les échanges ont eu lieu sur la messagerie professionnelle dans l’entreprise, la Cour s’était prononcée au sujet d’échanges n’ayant pas été identifiés comme personnels ou privés sur la messagerie professionnelle considérant qu’ils pouvaient être contrôlés librement en l’absence du salarié (Cass. soc. 16-5-2013 n° 12-11.866).
A titre indicatif, la jurisprudence a également considéré que l’employeur ayant pris connaissance d’un mail par inadvertance dans lequel le salarié insultait son employeur alors qu’il venait de faire l’objet de sanction. Oui : le message, envoyé par le salarié aux temps et lieu du travail, qui était en rapport avec son activité professionnelle, ne revêt pas un caractère privé et peut être retenu au soutien d’une procédure disciplinaire à l’encontre du salarié (Cass. soc. 2 février 2011 n° 09-72.313).
Anne-Sophie LARIVE
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