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Conférences

SalonsCE   Paris - Porte de Versailles

SalonsCE   Paris - Porte de Versailles

10 -11 -12 mars 2020
Porte de Versailles - Hall 2.2
1 Place de la Porte de Versailles
75015 Paris


10/03/2020

10h30 - 11h30

Activités sociales et culturelles, de nouvelles règles pour une nouvelle instance

Si le Comité Economique et Social (CSE  ) dispose encore d’un budget dédié aux activités sociales et culturelles et d’un budget lui permettant d’assurer son propre fonctionnement, les nouvelles dispositions législatives modifient en profondeur certaines règles. L’assiette de calcul est différente. Le transfert, sous conditions, d’un budget à l’autre est désormais possible, et le co-financement de certaines expertises est généralisé. Une discipline budgétaire s’impose pour éviter que, faute de moyens, le CSE   ne puisse plus fonctionner ou faire respecter ses droits.


11/03/2020

9h30 - 10h30

CSE année 1 : les pièges à éviter, les réflexes à adopter

Le passage en CSE   a bouleversé le paysage des instances représentatives du personnel qui étaient jusqu’alors connue avec le CE  , le CHSCT  , les DP  . Il faudra peut-être un peu de temps aux nouveaux élus pour s’approprier cette nouvelle instance. Toutefois pour vous permettre d’en gagner, nous vous indiquons les chantiers prioritaires auxquels s’atteler, les pièges à éviter, les réflexes à adopter…. 

 


12/03/2020

11h30 - 12h30

Le règlement intérieur du CSE

Un nouveau règlement pour une nouvelle instance. Délai pour rédiger les PV, report et mutualisation des heures de délégation, traitement des réclamations individuelles et collectives, Commissions Santé et Sécurité et des Conditions de Travail, transfert du reliquat budgétaire du fonctionnement vers celui des activités sociales et culturelles et réciproquement, les consultations récurrentes , …, constituent notamment quelques-unes des nouveautés induites par les Ordonnances Macron qui impliquent d’être explicitées dans votre règlement intérieur. Ensemble, essayons d’y voir plus clair.

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Mise à jour :lundi 20 janvier 2020
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