La plume de l’alouette

La plume de l'alouette - Novembre 2018

EDITO
Formation professionnelle et efficacité :
la loi du marché
DOSSIER SPECIAL
Loi « Avenir professionnel » - Partie 1 :
Les nouveautés relatives à la formation professionnelle
JURISPRUDENCE ATLANTES
PSE dans une entreprise en redressement judiciaire :
si l’expertise est un droit, encore faut-il pouvoir l’exercer !
ANALYSE ATLANTES
Les parcours syndicaux survivront-ils à la mise en place du CSE ?
QUESTIONS AJ DU MOIS
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La plume de l'alouette - Octobre 2018

DOSSIER SPECIAL
Les droits d’alerte : des outils forts au service du CSE
EDITO
Entreprises/salariés : quel pacte social ?
ANALYSE ATLANTES
Du CE au CSE, le transfert de patrimoine : anticiper pour ne pas s’inquiéter
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La plume de l'alouette - Septembre 2018

EDITO
« Votre Réalité, Notre Engagement »
De nouveaux outils pour les élus
VRAI/FAUX :
Le télétravail
JURISPRUDENCE
Expertises CE/CHSCT : exclusion du droit de la commande publique
DOSSIER SPECIAL
Le plein de nouveautés pour la rentrée d’Atlantes
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La plume de l'alouette - Juin 2018

EDITO
« Qui va faire la vaisselle ? Nous, on va faire la révolution ! »
DOSSIER SPECIAL
Egalité Femmes/Hommes dans l’entreprise : comment agir sur la réalité !
LES LECTURES DE L’ALOUETTE
Mai 68 comme jamais on ne vous l’a raconté… 150 témoins prennent la parole.
DANS L’ACTU
Tous les accords d’entreprise soumis aux mêmes règles depuis le 1er mai 2018
VRAI/FAUX :
Les heures de délégation
QUESTIONS AJ
DU MOIS
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La plume de l'alouette - Mai 2018

Edito
Dossier spécial
RGPD, quand la date approche
Enquête (DARES)
Le dialogue social de 2013 à 2017 L’analyse d’Atlantes
VRAI/FAUX
Les jours fériés
Jurisprudence
Le délai d’information-consultation en l’absence de BDES Mode d’emploi
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La plume de l'alouette - Avril 2018

QUESTIONS AJ DU MOIS
VRAI/FAUX
Les stages en entreprise
DANS L’ACTU
L’accord national interprofessionnel (ANI) sur l’assurance chômage : beaucoup de bruit pour rien ?
DOSSIER SPÉCIAL
Quand la politique et la gestion de l’entreprise deviennent une source de risques !
Edito
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La plume de l'alouette - Mars 2018

Edito
Les budgets du CE dans le futur CSE
Un seul mot d’ordre : un homme averti en vaut 2 !
La négociation, cet obscur objet de désirs
Les lectures de La plume
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La plume de l'alouette - Février 2018

SPECIAL CSE

Edito
Mise en place du 1er CSE - Un maître mot : anticiper
LE FONCTIONNEMENT DU CSE
# 1 : Les heures de délégation
Vous reprendrez bien un peu de motivation…
du licenciement
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La plume de l'alouette - Décembre 2017 - Janvier 2018

Edito
DOSSIER SPECIAL :
Santé/sécurité au sein du CSE
Les représentants ont toujours leur mot à dire !
Le CSE doit devenir un acteur majeur pour combattre le risque physique dans l’entreprise et au-delà
Le compte de prévention de la pénibilité vidé de sa substance
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La plume de l'alouette - Novembre 2017

Edito
Modification des règles du licenciement économique
au détriment des salariés, une réforme dans la continuité des précédentes
DOSSIER SPECIAL :
Le nouveau visage du contentieux CPH
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La plume de l'alouette - Octobre 2017

Edito
La négociation d’entreprise : un enjeu sans précédent !
Consécration de la primauté de l’accord d’entreprise sur la convention collective
Quand la conclusion d’un accord peut justifier le licenciement d’un salarié :
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La plume de l'alouette - Septembre 2017

Edito
LÉGIFÉRER PAR ORDONNANCES : ça veut dire quoi ?
Une fusion des instances à marche forcée
Que nous enseignent les ordonnances ?
La mise en place du CSE : à quelle date ?
Guide des Instances Représentatives du Personnel
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La plume de l'alouette - Eté 2017

Edito
NÉGOCIATION SUR LE « DROIT À LA DÉCONNEXION »
Communication et militantisme à l’heure de la transformation numérique : pas toujours une évidence.
Réseaux sociaux et vie privée
La CNIL et la protection des données personnelles
En route vers la dématérialisation !
Venez participer à nos conférences lors des salons des CE
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La plume de l'alouette - Mai 2017

Edito
CHSCT - des moyens limités pour des compétences sans cesse élargies
Le CHSCT au sein de la nouvelle DUP Une nécessité : avoir de la méthode !
EXPERTISES CHSCT PRÉVOIR POUR NE PAS SUBIR
Règlement intérieur du CHSCT
Délais de consultation CHSCT
Jurisprudence
Formations
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La plume de l'alouette - Avril 2017

Edito
Dossier
Jurisprudence
Dossier pratique
Carnet de campagne
Le Scan - Code du travail
Formation
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La plume de l'alouette - Mars 2017

Jurisprudence
Dossier pratique
Dossier juridique
Carnet de campagne
Scan - Code du travail
Edito
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La plume de l'alouette - Février 2017

Edito
Dossier pratique
Jurisprudence
Dossier juridique
Carnet de campagne
Scan - Code du travail

La plume de l'alouette - Janvier 2017

A LA UNE : LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES

Edito
Elections professionnelles
Les décrets d’application de la loi Travail
Le temps de travail effectif
Infactions routières , le test salivaire
Faciliter les licenciements crééra de l’emploi
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La plume de l'alouette - Décembre 2016

  • Edito
  • Mieux comprendre la juridiction prud’homale
  • Prud’hommes et Loi Macron
  • La charge de la preuve devant le juge prud’homal
  • Les délais de prescription devant le Conseil de prud’hommes
  • Formation : Préparer la défense des salariés
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La plume de l'alouette - Novembre 2016

LETTRE SPECIALE #3 : LOI TRAVAIL

  • Edito
  • La santé des salariés à l’épreuve de la loi El Khomri
  • Une énième réforme de la médecine du travail : un plus pour les salariés ?
  • Les nouveautés en matière de convention de forfait jours
  • Les congés
  • Formation à la carte
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La plume de l'alouette - Octobre 2016

LETTRE SPECIALE #2 : LOI TRAVAIL

  • Edito 
  • Précisions du motif économique de licenciement : vers une limitation de l’appréciation du juge ?
  • Licenciements économiques avant cession autorisés
  • Nouvelle donne en matière de dénonciation des accords
  • Au nom de l’emploi, tout est permis !
  • Formation Loi Travail
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La plume de l'alouette - Eté 2016

LETTRE SPECIALE 
Rebsamen un an après
Dialogue social, comment vas-tu ?

  • Edito
  • Les nouveautés passées inaperçues
  • Un impact tempéré sur le paysage des IRP :
    • DUP nouvelle formule : quels impacts :
    • Accords de regroupements des IRP : retour d’expérience
    • Les réunion communes à plusieurs instances...
  • Bon à savoir : Le Procès-Verbal du Comité d’Entreprise
  • Formation
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La plume de l'alouette - Juin 2016

A LA UNE Procédure d’information-consultation

  • Edito
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
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La plume de l'alouette - Mars 2016

A la Une : Avant-projet de la Loi Travail

  • Edito 
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
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La plume de l'alouette - Février 2016

A la Une : Pénibilité : une histoire sans fin

  • Edito 
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
  • Conférences d’Atlantes
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La plume de l'alouette - Janvier 2016

A la Une : Le casse-tête des temps de trajet

  • Edito
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
  • Matinales d’Atlantes
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La plume de l'alouette - Décembre 2015

  • DROIT COLLECTIF
    • Négociation d’entreprise : Vers un changement de paradigme ? 
  • JURISPRUDENCE
    • Honoraires de l’expert CHSCT. 
    • Décision du Conseil constitutionnel du 27.11.2015
  • POINT PRATIQUE
    • Comment calculer les plafonds d’exonération de l’Urssaf ?
  • FICHE : Réforme du dialogue social
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La plume de l'alouette - Novembre 2015

  • DROIT COLLECTIF 
    • Extension du domaine de la négociation. Rebsamen : vers plus de négociation sans OS ?
    • Rappel des règles de conclusion d’un accord d’entreprise ou d’établissement, avec les organisations syndicales représentatives
  • DROIT INDIVIDUEL
    • La médecine du travail de nouveau malade ?
  • Formation Loi Rebsamen
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La plume de l'alouette - Octobre 2015

  • Le principe : une instance par accord collectif majoritaire
  • Le fonctionnement de l’instance commune peut être défi nie par accord
  • Date d’entrée en vigueur de ces dispositions
  • Les 3 nouvelles consultations périodiques du comité d’entreprise
  • Le point de vue d’ATLANTES
  • Visioconférence : plus de refus possible des élus !
  • Organiser des réunions communes des instances (disposition d’application immédiate)
  • Les obligations de négociation ont été regroupées en 3 blocs
  • FORMATION des représentants du personnel
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Mise à jour :lundi 19 novembre 2018
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